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Type du site : vitrine

 

 

Propriété intellectuelle : 

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Les petites lotoises et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site. 

 

Utilisation acceptable : 

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– Agir de toutes façons qui pourraient être considérées comme frauduleuses

Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole les conditions d’utilisation acceptable ci-dessus, nous nous réservons le droit de limiter, suspendre ou résilier votre accès à ce site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juridiques nécessaires pour vous empêcher d’accéder à notre site. 

 

Limitation de responsabilité : 

Les petites lotoises (Marie-Amélie Pareja) ou l’un de ses employés sera tenu responsable de tout problème découlant de ce site. Néanmoins, Les petites lotoises et ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

 

Indemnité : 

En tant qu’utilisateur, vous indemnisez par les présentes Les petites lotoises de toute responsabilité, de tout coup, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toute dépense découlant de votre utilisation de ce site ou de votre violation de l’une des dispositions enoncées dans le présent document. 

 

Lois applicables :

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la règlementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD. 

 

Divisibilité : 

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugé incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide. 

 

Modifications : 

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et de refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales de temps à autre pour s’assurer qu’ils sont informés de toute mise à jour. Au besoin, nous informerons les utilisateurs par courriel des changements apportés et ces conditions ou nous afficheront un avis sur notre site. 

 

Contact : 

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes : 

06 33 11 41 51

mathilde@lagencedemathilde.com

 

Date d’entrée en vigueur : le 08 mars 2021

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